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SITE RÉSERVÉ AUX PROFESSIONNELS

Le site a2s-atex.com vous présente les produits et services de la société A2S Advanced Safety Solutions, fabricant et fournisseurs de solutions de sécurité innovantes, en réseau, pour l’alerte et l’évacuation en industrie et zones ATEX, ainsi que les informations légales concernant le site que vous visitez actuellement. En naviguant sur ce site, vous êtes présumé, en votre qualité d'utilisateur, connaître les conditions d'usage ci-dessous exposées et les conditions spécifiques relatives à certains services de ce site et en accepter les termes.

1. PRESENTATION

Le présent site https://a2s-atex.com/fr/ est la propriété de la société A2S, Advanced Safety Solutions, SARL au capital social de 7700 €, ayant son siège social au 350 Avenue JRG Gautier de la Lauzière, 31 Parc du Golf, CS 90519, 13593 Aix-en-Provence Cedex 3, France.

Tél: +33 (0)4 88 78 21 81 l Fax: +33 (0)4 42 16 35 09.
N°RCS Aix En Provence 528 401 326, N°TVA : FR 17528401326 , APE 4652Z

Le directeur de la publication est M. Nicolas SEVESTRE, Directeur Général, qui assure la responsabilité éditoriale.

Design et réalisation par l'agence Yeah Digital, bât C1, 1330 rue JRGG de la Lauzière, 13290 Aix en provence.

Hébergement et intégration du site https://a2s-atex.com/fr/ sont réalisés par la société Navilog Solutions 66, Route des Quatre Saisons 13190, Allauch.

L'accès au site ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectue dans le cadre des mentions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le site https://a2s-atex.com/fr constitue de votre part une acceptation sans réserve des précisions suivantes

2. INFORMATIQUE ET LIBERTES

La société A2S est titulaire du nom de domaine a2s-atex.com. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Le site dans son ensemble et chacun des éléments qui le compose tels que textes, photographies, infographies, dessins, schémas, logos, cartes, animations, illustrations, extractions de base de données, documents téléchargeables, conditions générales de vente, arborescences et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont la propriété exclusive de la société A2S qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

Tous les droits de reproduction, d'utilisation, d'exploitation de ces éléments sont interdits sans accord préalable de leurs auteurs. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code Pénal au titre notamment de la contrefaçon de droit d'auteur et du droit des marques, que par le Code Civil en matière de responsabilité civile.

La société A2S et/ou plus largement ses sociétés affiliées sont propriétaires des droits attachés aux marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes et autres droits de Propriété Intellectuelle, dont il est expressément reconnu par tout utilisateur l'existence et la validité.

La mention d'autres marques, dénominations sociales, noms commerciaux ou enseignes, qu'ils soient enregistrés ou non et qui peuvent être attachés à certains termes ou signes utilisés sur le site ne constitue pas une licence ou une autorisation quelconque de les reproduire et/ou utiliser à défaut d'autorisation expresse et préalable de leurs titulaires.

L'absence d'une mention de protection et/ou de propriété n'implique en aucun cas que ces marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, termes ou signes ne bénéficient pas d'une protection.
Il est expressément reconnu et admis par tout utilisateur de ce site que tout produit, service ou technologie décrit dans ces documents peut faire l'objet d'autres droits de Propriété Intellectuelle au profit de la société A2S ou d'un tiers. Aucun droit d'utiliser de tels droits de Propriété Intellectuelle n'est accordé ici.

3. DONNEES PERSONNELLES

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Vous pouvez exercer ce droit par lettre à : A2S Advanced Safety Solution, Service Administratif, 350 Avenue JRG Gautier de la Lauzière, 31 Parc du Golf,
CS 90519, 13593 Aix-en-Provence Cedex 3.

4. GARANTIES ET RESPONSABILITES

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